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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 120
Versions de la disposition

Texte complet
120. À moins que le sable traité ne contienne suffisamment d’humidité pour empêcher le dégagement de poussière des tamis mécaniques à sable, ces tamis doivent:
a)  être enfermés; et
b)  être munis d’un système de dépoussiérage.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 120.
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